Pierre-Jean Loisel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre-Jean LOISEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II – Section du transport aérien : a) membres représentant l'aviation civile
III – Section du travail aérien : a) membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
TRAA1832752S
(source BODD)
nomination
07 Janvier 2019
07/01/2019
De:
Pierre-Jean LOISEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2015
25/11/2015
De:
Pierre-Jean LOISEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1022200S
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2010
25/11/2010
De:
Pierre-Jean LOISEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2009
10/11/2009
De:
Pierre-Jean Loisel
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000609908
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2006
04/10/2006
De:
Pierre-Jean Loisel
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile :I. - Section des essais et réceptions
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000790319
(source JORF)
nomination
18 Septembre 2005
18/09/2005
De:
Pierre-Jean Loisel
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000612878
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2003
23/09/2003
De:
Loisel (Pierre-Jean)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000738807
(source JORF)
nomination
05 Décembre 1997
05/12/1997